Mesdames, Messieurs,

Suite au Conseil d’Administration du 15 Décembre 2009, les décisions suivantes ont
été prises en ce qui concerne l’évolution des cotisations au 1er Janvier 2010 :

* La cotisation demeure sur la masse salariale plafonnée de l’année précédente
avec un taux inchangé de 0,38%.
* Le plancher forfaitaire par salarié est maintenu à hauteur de 73 € HT.
* La cotisation plafonnée par salarié est augmentée à hauteur de 82 € HT.
* Pour les agences d’intérim, les adhérents Centre Médical de la Bourse et
Prestamed, la facturation se fait à l’acte médical (82 € HT quelque soit le type
de visite) facturé chaque fin de mois.
* Le droit d’entrée est fixé à 14 € HT pour les adhésions et à 20 € HT pour les
réintégrations des adhérents radiés pour non paiement.
* La majoration forfaitaire augmente à hauteur de 13 € HT par SMR
déclarée.

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de nos salutations distinguées.

Eric RASPAIL
Directeur

NB : les documents annuels : le bordereau de cotisation et la lettre d’accompagnement seront mis en ligne.